Sylvain Duda


De: Sylvain DUDA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
1°
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
date_debut="2022-03-30"
conseil_administration
JORFTEXT000045366373(source JORF)
nomination
17 Mars 202217/03/2022
De: Sylvain DUDA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
1°
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000036799101(source JORF)
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Sylvain DUDA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Remplace:Mme Dominique DUBUS
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035676796(source JORF)
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Sylvain Duda
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000031854424(source JORF)
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000025344716(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
1°
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000000649452(source JORF)
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Sylvain Duda
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Jacques Maupetit
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000000273334(source JORF)
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000770615(source JORF)
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000563799(source JORF)
nomination
24 Janvier 199724/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.